CARL ZEISS MEDITEC SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3270766
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2024
Présentation de la marque ELSIA
Déposée le 30 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARL ZEISS MEDITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARL ZEISS MEDITEC domicilié(e) 27 avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 451 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque ELSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARL ZEISS MEDITEC SAS, société par actions simplifiée - 27 avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 353451602
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559597 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°559598 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548411 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-15
Compresses, y compris au sein de lots stériles ; pansements, y compris au sein de lots stériles ; articles pour pansements, y compris au sein de lots stériles ; rubans adhésifs pour la médecine, y compris au sein de lots stériles. Lots stériles à usage unique en bloc opératoire, comprenant notamment couvre-tables chirurgicaux, casaques chirurgicales et/ou drapages chirurgicaux ; champs opératoires (draps stériles), y compris au sein de lots stériles ; linge chirurgical, y compris au sein de lots stériles ; masques stériles utilisés par le personnel médical, y compris au sein de lots stériles ; gants stériles à usage médical ou chirurgical, y compris au sein de lots stériles ; vêtements spéciaux pour salles d'opération, y compris au sein de lots stériles ; instruments chirurgicaux, y compris au sein de lots stériles ; seringues et aiguilles à usage médical ou chirurgical, y compris au sein de lots stériles ; canules, y compris au sein de lots stériles ; tubulures à usage médical ou chirurgical, y compris au sein de lots stériles ; aiguilles pour sutures, y compris au sein de lots stériles ; matériel. pour sutures, y compris au sein de lots stériles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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